Contrat
Création / modification
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Informations
Objet
Prestations incluses
Conditions particulières
Conditions financières
Clés, caution et inventaire
Assurance et responsabilité
Résiliation et litiges
Date de signature
Cette date est indépendante de la date de début des prestations. Elle sera reprise dans les signatures du contrat.
Signature électronique conciergerie
Non signé côté conciergerie.
Les lieux de signature sont repris automatiquement : ville de la conciergerie pour la conciergerie, ville du propriétaire pour le propriétaire. Les Conditions Générales sont annexées au contrat, sans signature séparée.
Conditions générales et annexes
Les Conditions Générales de Prestations sont annexées au contrat et acceptées par la signature du contrat principal. Elles seront reprises dans l’aperçu / PDF et dans l’envoi propriétaire. À défaut de personnalisation, le modèle standard sera utilisé.
Les Conditions Générales sont propres à la conciergerie. Toute modification relève de sa responsabilité avant transmission au propriétaire. CleanUp Manager intervient uniquement comme outil de génération et de mise en forme.
Aperçu rapide
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